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page mise à jour le 10 mai 2018

Vous allez pouvoir consulter et/ou télécharger différents documents concernant nos coopératives, le chantier en cours et la campagne de financement participatif.

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  1. Devenir coopératrice / coopérateur, investir et participer au chantier 2015 / 2019
  2. Inviter votre entourage à investir
  3. Tout savoir sur le chantier 2015 / 2019 :
    construire 2 batiments d'élevage et stockage avec production d'électricité photovoltaique en toitures
  4. Ferme d'Escoums
  5. Escoums Solaire


1 - Devenir coopératrice / coopérateur, investir et participer au chantier 2015 / 2019

Bulletin de souscription de parts sociales Ferme d'Escoums

Bulletin de souscription de parts sociales Escoums Solaire

Contrat de compte courant d'associé Ferme d'Escoums

Contrat de compte courant d'associé Escoums Solaire

Pour mineurs :

Bulletin de souscription de parts sociales Ferme d'Escoums pour mineur

Bulletin de souscription de parts sociales Escoums Solaire pour mineur

Contrat de compte courant d'associé Ferme d'Escoums pour mineur

Contrat de compte courant d'associé Escoums Solaire pour mineur


2 - Inviter votre entourage à investir

Pour vous faciliter la tâche :

Présentation "4 pages", version 2.0 d'avril 2018
version pdf pour envoi par mail (avec bulletins de souscription et contrats CCA)
version pdf pour impression recto verso sur papier blanc A3 + lot bulletins et CCA

Affiche format A3, pouvant être imprimée sur format A4 si besoin ... ou plus grand

Ces documents sont prévus pour être imprimés en couleur sur papier blanc.
Nous pouvons aussi vous en transmettre par la poste, demandez-nous.


3 - Tout savoir sur le chantier 2015 / 2019

Permis de construire

Constat d'affichage du permis de construire initial

Certificat de non recours vis à vis du permis de construire initial

Plan masse réactualisé 05/2015

Vue de dessus bâtiment d'élevage

Vue de dessus bâtiment de stockage

Façades élevage ouest et sud

Façades élevage est et nord

Façades stockage ouest et sud

Façades stockage est et nord

Demandes de transferts partiels du permis de construire
PC délivré initialement à Guillaume Husson, transféré aux 2 coopératives.

Certificats de transferts partiels tacites du permis de construire initial
délivrés par le maire de Nyer

Constats d'affichage du transfert partiel du permis de construire à la Ferme d'Escoums
Constats d'affichage du transfert partiel du permis de construire à Escoums Solaire

Certificat de non recours des tiers vis à vis du transfert du permis de construire à la Ferme d'Escoums
Certificat de non recours des tiers vis à vis du transfert du permis de construire à Escoums Solaire

Attestation notariale d'achat du terrain sous le bâtiment d'élevage par la Ferme d'Escoums
Attestation notariale d'achat du terrain sous le bâtiment de stockage par Escoums Solaire

Procès verbal d'assemblée générale du GFA Itaca, validant la décision de principe d'apport en nature de la ferme à la SCIC Ferme d'Escoums. Opération programmée pour fin 2018 sous réserve de l'approbation par l'assemblée générale extraordinaire de la Ferme d'Escoums prévue le 25 aout 2018.

Cahier des charges ministériel pour appel d'offres photovoltaïque sur bâtiment 100 à 250 kWc 2013 / 2014 (CRE2)
Série de questions/réponses se rapportant au cahier des charges ministériel

Notification ministérielle désignant Jean Quilleret lauréat de l'appel d'offre PV 100-250 KWc d'octobre 2013, avec le projet photovoltaïque "Jean Solaire"
Autorisation ministérielle de changement de matériel utilisé pour Jean Solaire
Autorisation et enregistrement ministériels du transfert de lauréat au profit de la Ferme d'Escoums

Notification ministérielle désignant Guillaume Husson lauréat de l'appel d'offre PV 100-250 KWc d'octobre 2013, avec le projet photovoltaïque "GH Solaire"
Autorisation ministérielle de changement de matériel utilisé pour GH Solaire
Autorisation et enregistrement ministériels du transfert de lauréat au profit de Escoums Solaire

Productible Jean Solaire établi par Tecsol, installation gérée par Ferme d'Escoums

Productible GH solaire établi par Tecsol, installation gérée par Escoums Solaire

Production photovoltaïque réelle pour la période juillet 2016 à avril 2018

Pour les documents suivants, soyez patient, ils sont"lourds" :
Convention de raccordement au réseau ERDF/ENEDIS de l'installation photovoltaïque "Jean Solaire" (Ferme d'Escoums)

Convention de raccordement au réseau ERDF/ENEDIS de l'installation photovoltaïque "GH Solaire" (Escoums Solaire)

Convention d'exploitation ENEDIS pour l'installation photovoltaïque "Jean Solaire" (Ferme d'Escoums)

Convention d'exploitation ENEDIS pour l'installation photovoltaïque "GH Solaire" (Escoums Solaire)

Contrat d'accès au réseau de distribution en injection ENEDIS (CARD I) pour l'installation photovoltaïque "Jean Solaire" (Ferme d'Escoums)

Contrat d'accès au réseau de distribution en injection ENEDIS (CARD I) pour l'installation photovoltaïque "GH Solaire" (Escoums Solaire)

Contrat EDF OA d'achat de l'électricité produite par l'installation "Jean Solaire" (Ferme d'Escoums), période du 13/07/2016 au 31/12/2017

Contrat EDF OA d'achat de l'électricité produite par l'installation "GH Solaire" (Escoums Solaire), période du 13/07/2016 au 31/12/2017

Conditions générales de nos contrats d'achat d'électricité (version FS13-V1)

Contrat ENERCOOP pour l'achat de l'électricité produite par l'installation "Jean Solaire" (Ferme d'Escoums), période du 01/01/2018 au 25/10/2034

Contrat ENERCOOP pour l'achat de l'électricité produite par l'installation "GH Solaire" (Escoums Solaire), période du 01/01/2018 au 25/10/2034


4 - Ferme d'Escoums

Statuts approuvés le 29/01/2015

Kbis + avis INSEE

Mémento fiscal

RIB iban Banque Populaire du Sud

ATTENTION : nous sommes toujours très très contents quand vous nous faites un virement, mais attention ! posez-vous bien la question à quelle SCIC vous devez virer, Ferme d'Escoums ou Escoums Solaire. Si vous avez un doute, appelez-nous, nous gagnerons tous du temps !


5 - Escoums Solaire

Statuts approuvés le 15/03/2015

Kbis + avis INSEE

Mémento fiscal

RIB iban Banque Populaire du Sud

ATTENTION : nous sommes toujours très très contents quand vous nous faites un virement, mais attention ! posez-vous bien la question à quelle SCIC vous devez virer, Ferme d'Escoums ou Escoums Solaire. Si vous avez un doute, appelez-nous, nous gagnerons tous du temps !